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Accord-cadre de fournitures de vitrerie et miroiterie

J-9 · 27 nov. 2026 BOAMP

Acheteur
Conseil Départemental du Cher (BOURGES)
Lieu
France — Cher (18)
Catégorie
14820000 — Produits miniers et métaux de base
Montant estimé
Non précisé
Date limite
27 nov. 2026
Procédure
Procédure Ouverte
Durée
12 mois
Publication
2 nov. 2026

Objet du marché

Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° et L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) HT

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