Collecte et traitement des déchets de Tisséo Collectivités
J-23 · 9 déc. 2026 BOAMP
- Acheteur
- Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine) (Toulouse)
- Lieu
- France — Haute-Garonne (31)
- Catégorie
- 90500000 — Déchets, assainissement, nettoyage et environnement
- Montant estimé
- Non précisé
- Date limite
- 9 déc. 2026
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Durée
- 12 mois
- Publication
- 13 nov. 2026
Objet du marché
Le montant HT maximum pour la durée totale de l'accord-cadre est de 52 000,00 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Source : BOAMP — DILA, Licence Ouverte 2.0. Informations reproduites à titre informatif ; seul l’avis officiel fait foi.