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Derasement Et Stabilisation Des Accotements Des Routes Departementales

J-16 · 4 déc. 2026 BOAMP

Acheteur
Conseil départemental d'Eure-et-Loir (CHARTRES)
Lieu
France — Eure-et-Loir (28)
Catégorie
45233229 — Travaux de construction (BTP)
Montant estimé
Non précisé
Date limite
4 déc. 2026
Procédure
Procédure Ouverte
Durée
12 mois
Publication
3 nov. 2026

Objet du marché

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

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Source : BOAMP — DILA, Licence Ouverte 2.0. Informations reproduites à titre informatif ; seul l’avis officiel fait foi.