Formation professionnelle 3 lots o Lot 1 : Stages de récupération partielle des points du permis o Lot 2 : Formation à la maintenance des bus Mercedes o Lot 3 : Formation sécurité des personnes (Formation Sauveteur Secouriste du travail, Formation Equipiers Première Intervention Incendie)
J-2 · 19 nov. 2026 TED (UE)
- Acheteur
- Tisséo Voyageurs (Toulouse)
- Lieu
- France — Haute-Garonne (31)
- Catégorie
- 80511000 — Enseignement et formation
- Montant estimé
- 600 000 €
- Date limite
- 19 nov. 2026
- Procédure
- open
- Publication
- 5 nov. 2026
Objet du marché
Cette consultation a pour objet la formation professionnelle scindée en 3 lots. Accord cadre mono attributaire à bons de commande avec seuil maximum de commandes en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot constituant un accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an : Lots 1 - 2 : à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, Lot 3 : à compter du 03/01/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque lot est reconductible 4 fois par période de 12 mois. Seuil maximum de commande : Période initiale : Lot 1 : 20 000 euro(s) HT Lot 2 : 50 000 euro(s) HT Lot 3 : 50 000 euro(s) HT Pour chaque période de reconduction : Lot 1 : 20 000 euro(s) HT Lot 2 : 50 000 euro(s) HT Lot 3 : 50 000 euro(s) HT Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Source : TED — Office des publications de l’Union européenne. Informations reproduites à titre informatif ; seul l’avis officiel fait foi.