Fourniture d'enrochements
J-1 · 17 nov. 2026 TED (UE)
- Acheteur
- Communauté d'Agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane (Béthune)
- Lieu
- France — Pas-de-Calais (62)
- Catégorie
- 14500000 — Produits miniers et métaux de base
- Montant estimé
- Non précisé
- Date limite
- 17 nov. 2026
- Procédure
- open
- Durée
- 48 mois
- Publication
- 16 oct. 2026
Objet du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, reconductible tacitement 3 fois un an dans les mêmes conditions. Le montant maximum de chaque période est de 75 000 Euros HT.
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Analyser ce marché gratuitementSource : TED — Office des publications de l’Union européenne. Informations reproduites à titre informatif ; seul l’avis officiel fait foi.