Fourniture de pièces détachées pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes-.
J-20 · 7 déc. 2026 TED (UE)
- Acheteur
- Communauté Urbaine du Grand Reims (REIMS cedex)
- Lieu
- France — Marne (51)
- Catégorie
- 34300000 — Véhicules et équipements de transport
- Montant estimé
- Non précisé
- Date limite
- 7 déc. 2026
- Procédure
- open
- Publication
- 5 nov. 2026
Objet du marché
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces détachées pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes. Il est établi pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 10 février 2027. Il est résiliable annuellement à chaque date anniversaire par décision de l’acheteur public notifiée au titulaire par courrier/courriel avec accusé de réception au plus tard deux (2) mois avant l’échéance de la période en cours. Cette dénonciation n’ouvre droit à aucune indemnité au titulaire. Il se décompose en 4 lots. Le candidat a la possibilité de soumissionner pour un ou plusieurs lots. Chaque lot sera conclu avec un seul opérateur économique. Chaque lot sera intégralement exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la Commande Publique.
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Source : TED — Office des publications de l’Union européenne. Informations reproduites à titre informatif ; seul l’avis officiel fait foi.