Services d'assurances pour la Communauté de Communes des Deux Vallées
J-0 · 16 nov. 2026 TED (UE)
- Acheteur
- CC des Deux Vallées (THOUROTTE)
- Lieu
- France — Oise (60)
- Catégorie
- 66515000 — Services financiers et d’assurance
- Montant estimé
- Non précisé
- Date limite
- 16 nov. 2026
- Procédure
- open
- Durée
- 48 mois
- Publication
- 12 oct. 2026
Objet du marché
La présente procédure a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DEUX VALLÉES. Le marché fait l'objet d'un allotissement selon les modalités des articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la Commande Publique. Le marché est composé de 6 lots Nomenclature CPV : 6651 Le détail des prestations figure au Cahier des clauses Techniques particulières
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