Suivi de la dynamique de l'azote sur les bassins d'alimentation de captage de la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole
Clôturé TED (UE)
- Acheteur
- LE HAVRE SEINE METROPOLE (Le Havre)
- Lieu
- France — Seine-Maritime (76)
- Catégorie
- 90733000 — Déchets, assainissement, nettoyage et environnement
- Montant estimé
- Non précisé
- Date limite
- 16 nov. 2026
- Procédure
- open
- Durée
- 48 mois
- Publication
- 14 oct. 2026
Objet du marché
- Forme du marché: Cf. article 2-3 du règlement de la consultation: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Conformément aux dispositions de l'article R.2162-4 du code de la commande publique : Le lot 1 ne présente pas de montant minimum et a pour montant maximum 400 000 euros HT / Le lot 2 ne présente pas de montant minimum et a pour montant maximum 60 000 euros HT / Le lot 3 ne présente pas de montant minimum et a pour montant maximum 240 000 euros HT / Le lot 4 ne présente pas de montant minimum et a pour montant maximum 320 000 euros HT. Les montants indiqués s'appliquent à l'ensemble de la durée d'exécution du marché
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Source : TED — Office des publications de l’Union européenne. Informations reproduites à titre informatif ; seul l’avis officiel fait foi.