Suivis et inventaires naturalistes du Département de la Mayenne, dans le cadre de sa politique Ens (espaces naturels sensibles) - période 2027-2029
J-5 · 23 nov. 2026 BOAMP
- Acheteur
- Conseil Départemental de la Mayenne (LAVAL)
- Lieu
- France — Mayenne (53)
- Catégorie
- 90700000 — Déchets, assainissement, nettoyage et environnement
- Montant estimé
- Non précisé
- Date limite
- 23 nov. 2026
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Durée
- 48 mois
- Publication
- 26 oct. 2026
Objet du marché
La présente consultation concerne les suivis et inventaires naturalistes du Département de la Mayenne, dans le cadre de sa politique ENS (espaces naturels sensibles) - période 2027-2029 La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée — 01 : Flore et habitats. Le montant maximum pour la durée du marché est fixé à 30 000,00 euro(s) Ht — 02 : Vertébrés. Le montant maximum pour la durée du marché est fixé à 45 000,00 euro(s) Ht — 03 : Invertébrés. Le montant maximum pour la durée du marché est fixé à 65 000,00 euro(s) Ht
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Source : BOAMP — DILA, Licence Ouverte 2.0. Informations reproduites à titre informatif ; seul l’avis officiel fait foi.