Travaux de réseaux d'eau, d'assainissement et de réseaux divers
Clôturé BOAMP
- Acheteur
- Ville de Gap (GAP)
- Lieu
- France — 5 (5), 4 (4)
- Catégorie
- 45232410 — Travaux de construction (BTP)
- Montant estimé
- Non précisé
- Date limite
- 16 nov. 2026
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Durée
- 12 mois
- Publication
- 13 oct. 2026
Objet du marché
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base) — Lot 1 : Travaux en zone urbaine — Lot 2 : Travaux en zone rurale — Lot 3 : Intervention mineures
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