Accord-Cadre de Maîtrise d'oeuvre et d'ingénierie pour les Travaux effectués dans le cadre de la compétence Gemapi de la Ccmpm
J-9 · 27 nov. 2026 BOAMP
- Acheteur
- Cc Mediterranee Porte Des Maures (La Londe les Maures)
- Lieu
- France — Var (83)
- Catégorie
- 71330000 — Architecture, ingénierie et inspection
- Montant estimé
- Non précisé
- Date limite
- 27 nov. 2026
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Durée
- 24 mois
- Publication
- 26 oct. 2026
Objet du marché
La présente consultation concerne un accord-cadre mixte, à bons de commande et à marchés subséquents, mono-attributaire de la Communauté de Communes Méditerranée Porte des Maures ; « Réalisation de missions de Maitrise d'oeuvre et d'ingénierie des travaux effectués dans le cadre de la compétence GEMAPI » L'accord-cadre est passé pour 2 ans sans minimum et avec un maximum de 200 000 euro(s) HT selon la procédure prévue aux articles R.2162-1 à R.2162-14 du Code de la commande publique
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