Inventaire et diagnostic du patrimoine arboré
J-16 · 2 déc. 2026 BOAMP
- Acheteur
- Commune de Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg en Cotentin)
- Lieu
- France — Manche (50)
- Catégorie
- 77231400 — Agriculture, espaces verts et sylviculture (services)
- Montant estimé
- 50 000 €
- Date limite
- 2 déc. 2026
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Durée
- 12 mois
- Publication
- 10 nov. 2026
Objet du marché
Accord-cadre avec bons de commande. Accord-cadre conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Reconductible 3 fois. En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire. Les modalités de mise en oeuvre sont indiqués à l'article 14 du règlement de consultation
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Source : BOAMP — DILA, Licence Ouverte 2.0. Informations reproduites à titre informatif ; seul l’avis officiel fait foi.