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Inventaire et diagnostic du patrimoine arboré

J-16 · 2 déc. 2026 BOAMP

Acheteur
Commune de Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg en Cotentin)
Lieu
France — Manche (50)
Catégorie
77231400 — Agriculture, espaces verts et sylviculture (services)
Montant estimé
50 000 €
Date limite
2 déc. 2026
Procédure
Procédure Ouverte
Durée
12 mois
Publication
10 nov. 2026

Objet du marché

Accord-cadre avec bons de commande. Accord-cadre conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Reconductible 3 fois. En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire. Les modalités de mise en oeuvre sont indiqués à l'article 14 du règlement de consultation

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Source : BOAMP — DILA, Licence Ouverte 2.0. Informations reproduites à titre informatif ; seul l’avis officiel fait foi.