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Urbanisme - Instruction des autorisations du droit des sols - Accord-cadre à bons de commande

J-2 · 19 nov. 2026 BOAMP

Acheteur
Communauté de communes de l'Oisans (Bourg d'Oisans)
Lieu
France — Isère (38)
Catégorie
71410000 — Architecture, ingénierie et inspection
Montant estimé
Non précisé
Date limite
19 nov. 2026
Procédure
Procédure Ouverte
Durée
12 mois
Publication
26 oct. 2026

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Source : BOAMP — DILA, Licence Ouverte 2.0. Informations reproduites à titre informatif ; seul l’avis officiel fait foi.